CHATEAU LA TOUR DE MONS
Présentation de la marque CHATEAU LA TOUR DE MONS
Déposée le 12 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LA TOUR DE MONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA TOUR DE MONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA TOUR DE MONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU LA TOUR DE MONS arrivera à expiration en date du 12 décembre 2024.
CHATEAU LA TOUR DE MONS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2004 n°2275998 - Publication au BOPI 2004-11-23
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-07
Renouvellement sans limitation n°2040294 - Publication au BOPI 1995-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52
Inscription le 6 juillet 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°326632 - Publication au BOPI 2001-07-06
Inscription le 30 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384150 - Publication au BOPI 2003-12-30
Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°51085 - Publication au BOPI 1991-01-28
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2014 n°2567331 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-12